Règlement ECAM Academy
Principes généraux
Accueillis dans l’enceinte d’un établissement scolaire, les apprenants sont présumés connaître et respecter les dispositions réglementaires applicables à l’enseignement supérieur de type long, de type court, ainsi que le présent règlement général.
C’est le formateur qui détermine le contenu et les modalités de son enseignement, en accord avec la Direction de l’ECAM Academy, et les apprenants sont tenus de les respecter.
Ils veilleront à respecter les principes énoncés dans la philosophie de l’ECAM Academy, disponible sur le site de l’organisme de formation.
Les communications officielles aux apprenants (horaires des activités, modalités d’inscription, avertissements, convocations, …) se font généralement par mail. Les apprenants sont tenus de les consulter régulièrement. Ils doivent respecter les instructions qui y sont communiquées et donner suite aux convocations les concernant.
Respect de soi et des autres
Les apprenants sont tenus de satisfaire aux exigences de la formation, de se conformer aux principes qui inspirent l’ECAM Academy et de respecter, dans leurs actes et leur comportement, la dignité et l’honneur de chacun (formateurs et apprenants), y compris sur les réseaux sociaux et leur(s) lieu(x) de travail.
Les apprenants de l’ECAM Academy sont tenus au principe de discrétion de leurs appartenances religieuses ou communautaires, notamment dans le choix de leurs tenues et accessoires vestimentaires.
Ce principe de discrétion concerne le mode d’expression de ces appartenances. Il vise à trouver des points d’équilibre entre :
- Les convictions personnelles, religieuses, philosophiques, culturelles et politiques ;
- La diversité, le pluralisme et le caractère multiculturel propres à l’établissement et à son environnement social et urbain ;
- Les modes d’interaction en usage en société ;
- Les valeurs affirmées dans la philosophie de l’ECAM Academy, notamment l’égalité entre les femmes et les hommes.
Les apprenants veilleront toujours à avoir une tenue correcte et à rester identifiables par comparaison avec leurs documents d’identité. Ils devront toutefois ôter tout couvre-chef dans les circonstances suivantes :
- Pour des raisons pédagogiques, motivées par la méthodologie d’une activité d’apprentissage ;
- Pour des raisons de sécurité, motivées par un danger potentiel (ex : travaux en laboratoires).
La loi interdit de diffuser l’image d’autrui (e.a. autres apprenants, formateurs, tiers photographiés ou filmés dans le cadre des formations) par voie de presse, blogs, sites, réseaux sociaux, téléphones portables … sans autorisation explicite des personnes concernées. Dans le cas de mineurs, l’autorisation des parents ou tuteurs est requise.
Celui qui diffuse une image d’autrui, sans autorisation, s’expose à des sanctions internes et/ou à des poursuites judiciaires.
Toute utilisation d’une adresse mail générique ou d’une liste de diffusion requiert l’autorisation préalable de la direction ou de son représentant.
Il est interdit de fumer dans les locaux mis à disposition par l’ECAM Brussels Engineering School.
La consommation de drogue ou l’abus de toute substance susceptible d’altérer le comportement est interdit.
La signature manuscrite ou électronique, sur une liste de présences ou sur tout autre document à la place d’un autre apprenant est considérée comme un faux et fera l’objet de sanctions.
En cas d’alerte ou de situation nécessitant l’administration de soins, les apprenants se conformeront aux injonctions des équipiers d’intervention et des secouristes.
Respect du matériel
Chacun est tenu de respecter les infrastructures et le matériel mis à sa disposition et de les maintenir dans un état de propreté optimal.
Toute atteinte à l’intégrité des biens fera l’objet de poursuites judiciaires. De plus, les dégâts causés volontairement ou par négligence au mobilier, à l’équipement ou aux bâtiments seront réparés aux frais des apprenants qui les ont causés.
Respect des règles d’usage des TIC
Sans préjudice de l’application des dispositions du présent règlement général, le formateur fixe les règles en usage pendant ses activités pour ce qui concerne : l’usage des ordinateurs, les connexions à internet ou aux réseaux sociaux, l’enregistrement audio et/ou vidéo de tout ou partie des activités d’apprentissage, l’échange de messages sur les services liés à la téléphonie ou aux applications disponibles sur le web.
De même, l’apprenant qui ne respecte pas la législation en matière de respect des droits sur la propriété intellectuelle assumera également la responsabilité (notamment financière) de son manquement vis-à-vis des organes de contrôle externes.
Propriété intellectuelle
L’apprenant reste titulaire des droits de propriété intellectuelle (droits d’auteur) attachés à toute œuvre littéraire qu’il est amené à réaliser au cours de son inscription au sein de l’ECAM Academy.
Pour ce qui concerne son travail de fin d’executive master, l’étudiant a le choix, lors du dépôt de celui-ci, d’octroyer à l’ECAM Academy une licence d’exploitation non exclusive à des fins d’illustration et dans un but non lucratif.
